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Les présentes conditions de vente sont conclues, d’une part, par la société Coplan au capital de 16 770 euros, dont le siège social est situé à 61 rue du vivier – BP 7332 -69357 Lyon cedex 07 , immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Lyon sous le numéro 332 038 124 ci-après dénommée “ Le Vitaliseur de Marion ” et, d’autre part, par toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat via le site Internet de “Le Vitaliseur de Marion” dénommée ci-après “l’acheteur”.

Objet

Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre la société Coplan et l’acheteur, et les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site marchand de la société Coplan.
L’acquisition d’un bien à travers le présent site implique une acceptation sans réserve par l’acheteur des présentes conditions de vente.
Les produits proposés sur le site marchand de la société Coplan sont destinés aux particuliers et non aux revendeurs ou autres intermédiaires.
Ces conditions de vente prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agréées par la société Coplan.
La société Coplan se réserve le droit de pouvoir modifier ses conditions de vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande effectuée par l’acheteur.

Caractéristiques des biens proposés

Les produits sont ceux qui figurent dans le catalogue publié sur le site du Vitaliseur de Marion.
Ces produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles.
Chaque produit est accompagné d’un descriptif établi par la société Coplan.
Les photographies du catalogue, non contractuelles, sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent se prévaloir d’une similitude parfaite avec le produit offert.

Tarifs

Les prix figurant dans le catalogue sont des prix TTC en euro, tenant compte de la TVA applicable au jour de la commande; tout changement du taux de TVA pourra être répercuté sur le prix des produits ou des services.
La société Coplan se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable à l’acheteur.
Les prix indiqués ne comprennent pas les frais de transport et de livraison.

Aire géographique

La vente en ligne des produits présentés dans le site est réservée aux acheteurs résidant en France et à Monaco et pour des livraisons requises dans ces zones géographiques exclusivement.

Commandes

Pour acquérir un produit, l’acheteur doit obligatoirement :
– remplir la fiche d’identification sur laquelle il indiquera toutes les coordonnées demandées ;
– remplir le bon de commande en ligne en indiquant toutes les références des produits choisis;
– valider sa commande après l’avoir vérifiée;
– effectuer le paiement dans les conditions prévues;
– confirmer sa commande et son mode de règlement.
La confirmation de la commande entraîne l’acceptation des présentes conditions de vente, la reconnaissance d’en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de toutes autres conditions.
L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. La confirmation vaudra signature et acceptation des opérations effectuées.
Le vendeur communiquera par courrier électronique confirmation de la commande enregistrée.

Rétractation

Pour échange ou remboursement sans pénalité, à l’exception des frais de retour, l’acheteur bénéficie d’un délai de rétractation de sept jours à compter de la livraison de sa commande.
Pour cela, l’acheteur devra faire retour au vendeur du (des) produit(s), non entamé(s), dans son (leur) emballage d’origine intact, accompagné de tous accessoires, documentation et cadeau(x) éventuel(s).

Modalités de paiement

Le prix est exigible à la commande.
Les paiements seront effectués par carte bancaire; ils seront réalisés par le biais du système sécurisé PAYBOX qui utilise le protocole SSL (Secure Socket Layer), de telle sorte que les informations transmises sont cryptées par un logiciel et qu’aucun tiers ne peut en prendre connaissance au cours du transport sur le réseau.
Aucune commande n’est validée sans l’accord du centre bancaire concerné.
Le débit du compte bancaire de l’acheteur intervient dès la création de sa facture. Ne sera (ont) pris en compte et facturé(s), dans la commande, que le (les) produit(s) disponible(s).
Le montant du prélèvement bancaire sera identique à celui de la facture.
Une facture sur papier, faisant apparaître le taux de la TVA applicable à chaque produit, accompagnera chaque livraison.
La société Coplan se réserve le droit de refuser toute commande émanant d’un de ses clients avec lequel il existe un litige.

Livraisons

La livraison est faite à l’adresse indiquée par l’acheteur sur le bon de commande, dans les limites de la zone géographique définie plus haut.
Le mode d’envoi majoritairement utilisé est « Colissimo Suivi » de La Poste et, plus ponctuellement, la messagerie routière.
Les marchandises voyagent aux risques et périls de l’acquéreur dès lors que les produits ont quitté les locaux de la société Coplan.
En cas de dommage lors du transport, la protestation motivée doit être formulée par l’acheteur auprès du transporteur dans un délai de trois jours à compter de la livraison.
Si les délais de livraison dépassent trente jours à compter de la commande, le contrat de vente pourra être résilié et l’acheteur remboursé.

Garantie

Tous les produits fournis par le vendeur bénéficient de la garantie légale prévue par les articles 1641 et suivants du Code civil.
Les produits alimentaires, conformément à la législation, comportent une date limite de consommation qui doit être respectée par le consommateur.
En cas de non conformité d’un produit vendu, celui-ci pourra être retourné au vendeur qui le reprendra, l’échangera ou le remboursera.
Toute réclamation doit s’effectuer par voie postale, dans le délai de huit jours de la livraison à l’adresse suivante :
Société Coplan 61 rue du vivier -BP 7332- 69357 Lyon cedex 07.

Responsabilité

Le vendeur, dans le processus de vente en ligne, n’est tenu que par une obligation de moyens; sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes indépendants de sa volonté.

Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site le Vitaliseur de Marion sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de la société Coplan.
Toute reproduction, exploitation, rediffusion ou utilisation, à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments de ce site, qu’ils soient logiciels, visuels ou sonores est strictement interdite.
Tout lien simple ou par hypertexte devra être communiqué par courrier à la société Coplan.

Données à caractère personnel

Conformément à la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978, les informations à caractère nominatif relatives aux acheteurs pourront faire l’objet d’un traitement automatisé.
La société Coplan se réserve le droit de collecter des informations relatives aux acheteurs et visiteurs du site, y compris en utilisant des cookies, et, s’il le souhaite, de transmettre à des partenaires commerciaux les informations collectées.
Les acheteurs et visiteurs peuvent s’opposer à la divulgation de leurs coordonnées en le signalant, lors de la saisie de leur fiche d’identification, à Société Coplan 61 rue du vivier -BP 7332-69357 Lyon cedex 07. De même, les utilisateurs disposent d’un droit d’accès et de rectification des données les concernant, conformément à la loi du 6 janvier 1978.
La collecte d’informations, y compris la gestion des adresses e-mail des utilisateurs du site, a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL le 21 février 2005, enregistrée sous le numéro 1075401.

Archivage - Preuve

La société Coplan archivera les bons de commande et les factures sur un support fiable et durable constituant une copie fidèle, conformément aux dispositions de l’article 1348 du Code civil.
Les registres informatisésdu vendeur seront considérés par les parties comme preuve des communications, commandes, paiements et transactions intervenues entre les parties.

Règlement des litiges

Les présentes conditions de vente en ligne sont soumises à la loi française.
En cas de litige, compétence est attribuée aux tribunaux compétents de Lyon, nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en garantie.